Droit de reproduction

 
Si vous souhaitez reproduire des documents contenus dans notre site, uniquement ?des fins non lucratives, nous vous demandons de nous adresser un demande écrite (par e-mail Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par courrier) en précisant le contenu exact de ce vous souhaitez reproduire (en application de l´article L. 122-4 du Code de la propriét?intellectuelle). Après accord de notre part, il vous est démand?de citer précisement les sources de ces informations.

Lien avec notre site internet

 
Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, nous vous demandons de suivre la même procédure que ci-dessus (cf. Droit de reproduction).

L´entreprise dégage toute responsabilit?des liens hypertextes qui peuvent avoir ét?faits avec son site internet sans son accord préalable.

E-mails et adresses e-mail

 
Les courriers électroniques sont conservés le temps de fournir une réponse ?votre demande. Tout contact par courrier électronique pourra faire l´objet d´un stockage dans un fichier déclar?auprès de la CNIL pour une utilisation exclusive de l´entreprise.

Conformément ?la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d´un droit d´accès et de rectification aux données vous concernant sur simple demande (par e-mail Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par courrier).

Les adresses e-mails figurant sur ce site internet ne peuvent être collectées ?des fins de prospection sans autorisation préalable de notre part (par e-mail Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par courrier).